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CHS-CT

les articles

publié le 18 octobre 2022.
COMPTE RENDU DU CHS-CT DU 4 OCTOBRE 2022
COMPTE RENDU DU CHS-CT DU 4 OCTOBRE 2022 Ordre du jour : 01- Présentation des DUERP et PAP DDFIP et INSEE (pour avis) 02- Point budget du CHSCT (pour avis) 03- Présentation des nouvelles instances de dialogue social CSA et FS SST(pour information) 04- Mise en place (...)

publié le 1er juillet 2022.
COMPTE RENDU DU CHS-CT du 21/06 2022
COMPTE RENDU DU CHS-CT DU 21 JUIN 2022 Ordre du jour : 01– Budget du CHSCT pour 2022 (pour avis) 02– Point sanitaire COVID 19 (pour information) 03– Point Travaux/Immobilier (pour information) 04– Compte-Rendu des visites de sites et dates des prochaines visites (...)

publié le 20 avril 2022.
COMPTE RENDU DU CHS-CT du 14 avril 2022
COMPTE RENDU DU CHS-CT DU 14 AVRIL 2022 Ordre du jour : 01- Présentation du projet France Relance de réhabilitation du site de Cruveilhier (pour information) 02– Questions diverses Ouverture de la réunion à 13h30. Une déclaration liminaire de la CGT a été lue : En (...)

publié le 24 mars 2022.
COMPTE RENDU DU CHS-CT du 15 mars 2022
COMPTE RENDU DU CHS-CT DU 15 MARS 2022 Ordre du jour : 01– Approbation du PV du 19/10/2021 (pour avis) 02–Documents ministériels relatifs au fonctionnement des CHS-CT (pour information) 03– Budget du CHS-CT pour 2022 (pour avis) 04– Point sanitaire COVID 19 (pour (...)

publié le 21 octobre 2021.
COMPTE RENDU DU CHS-CT DU 19 OCTOBRE 2021...
COMPTE RENDU DU CHS-CT DU 19 OCTOBRE 2021 Ordre du jour : 01 – Approbation du PV du 24/06/2021 (pour avis) 02 – Présentation des DUERP PAP DDFIP et INSEE (pour avis) 03 – Point Budget CHS (pour avis) 04 – Point sanitaire COVID-19 (pour information) 05 – Point (...)

publié le 1er juillet 2021.
COMPTE RENDU CHSCT du 24/06/2021
COMPTE RENDU DU CHS-CT DU 24 JUIN 2021 Ordre du jour : 01 – Approbation des PV du 05/02/2021 et du 01/04/2021 (pour avis) 02 – Nouvelles dispositions télétravail (pour information) 03 – Point Budget CHS (pour avis) 04 – Point Radon (pour information) 05 – Point (...)

publié le 2 avril 2021.
COMPTE RENDU CHSCT du 01/04/2021
COMPTE RENDU CHSCT du 01/04/2021 Ce n’est pas un poisson d’avril... Ordre du jour : 01 – Approbation du PV des 10/03/2020, 07/05/2020, 25/06/2020, 13/10/2020 et du 04/12/2020 (pour avis) 02 –Documents ministériels relatifs au fonctionnement des CHS-CT (pour (...)

publié le 23 mars 2021.
COMPTE RENDU DU GROUPE DE TRAVAIL BUDGET DU CHS-CT du 22/03/2021
COMPTE RENDU DU GROUPE DE TRAVAIL BUDGET DU CHS-CT du 22/03/2021 En raison du contexte sanitaire, le groupe de travail s’est tenu en visioconférence et audioconférence, en présentiel sur les sites Montmailler et Cruveilhier, avec une répartition par salles de réunion, (...)

publié le 26 février 2021.
COMPTE RENDU DU GROUPE DE TRAVAIL BUDGET DU CHS-CT du 25/02/2021
En raison du contexte sanitaire, le groupe de travail s’est tenu en audioconférence, en présentiel sur les sites Montmailler et Cruveilhier, avec une répartition par salles de réunion. Afin de respecter la jauge, seul un représentant par organisation syndicale était (...)

publié le 5 décembre 2020.
COMPTE RENDU CHSCT du 04/12/2020
COMPTE RENDU DU CHS-CT DU 04/12/2020 Séance ouverte à 9h Ordre du jour : 01 – Approbation des procès-verbaux du 29/11/2019 et du 26/11/2020 (pour avis) 02 – Présentation du guide ministériel pour l’évaluation des risques et la mise en oeuvre des mesures de prévention (...)

publié le 14 octobre 2020.
COMPTE RENDU CHSCT du 13/10/2020
COMPTE RENDU DU CHSCT DU 13 OCTOBRE 2020. Séance ouverte à 9 h Ordre du jour : 01 – Suivi du budget 2020, 02 – Crise sanitaire, 03 – Visites de sites, 04 – Point Travaux/Immobilier, 05 – Examen des consignations portées sur les registres Santé et sécurité, 06 – (...)

publié le 30 septembre 2019.
COMPTE RENDU DU CHS-CT DU 26 septembre 2019
COMPTE RENDU DU CHS-CT DU 26 septembre 2019 Ordre du jour : 01 – Approbation des PV du 02/04/2019, 03/05/2019 et du 19/06/2019 02 – Budgets 2019 03 – Présentation du rapport annuel du Médecin de Prévention, 04 – Points Immobiliers 05 – Projet de visite de sites, 06 – (...)

publié le 7 mai 2019.
COMPTE RENDU DU CHS-CT DU 3 MAI 2019
COMPTE RENDU DU CHS-CT DU 3 mai 2019 Suite et fin du CHSCT du 2 avril 2019, où nous avons pu décliner les sept derniers points à l’ordre du jour, que vous retrouverez dans le compte rendu ci-joint. Nous avons terminé la séance par des questions diverses et comme à (...)

publié le 14 novembre 2018.
COMPTE RENDU DU CHS-CT DU 13 novembre 2018
COMPTE RENDU DU CHS-CT DU 13 novembre 2018 Séance ouverte à 9h Étaient présents : Mme ROUX-TRESCASES Présidente du CHS-CT et ses collaborateurs, Mme LECHEVALIER (DDFIP) M DEVOS (DDFIP) Mme JOUANNY Secrétaire animatrice M GIORGI Assistant de prévention MME REBIERE (...)

publié le 20 septembre 2018.
COMPTE RENDU DU CHS-CT DU 11 septembre 2018
COMPTE RENDU DU CHS-CT DU 11 septembre 2018 Séance ouverte à 9h Étaient présents : Mme ROUX-TRESCASES Présidente du CHS-CT et ses collaborateurs Mme LECHEVALIER (Pôle RH), M DEVOS (Adjoint Pôle RH) et M CASENAVE (BIL) M LASFARGEAS (INSEE) Mme BRIANCHON-CAMPAGNE (...)

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