|
vous êtes ici : accueil > INSTANCES > CSAL
- COMPTE RENDU DU CTL du 24 septembre 2020 (PDF - 148.7 kio)
- Déclaration liminaire du 24/09/2020 (PDF - 128.4 kio)
COMPTE RENDU DU CTL du 24 septembre 2020
COMPTE RENDU DU CTL du 24 septembre 2020
Séance ouverte à 09h 00.
Étaient présents pour l’administration :
Mme GABELLE (présidente)
Mme LECHEVALIER
Mme GAYTON-SEGRETM
LERAY
M CARRIZEY
Mmes FROMENT,et Mmes TOULZAC – (rédactrices).
Les organisations syndicales : CGT-SOLIDAIRES-FO-CFDT- CFTC.
L’ordre du jour était le suivant
I – Approbation des procès verbaux : CT du 18 juin 2020 (pour avis)
II – Bilan 2019 de la formation professionnelle et plan départemental de formation
professionnelle 2020 (pour avis)
III- Modification des horaires d’ouverture au public : Centre des finances publiques de Cruveilhier, SIP-E de Saint Yrieix et SIP-E de Saint Junien (pour avis)
IV – Centralisation du SIE de Limoges de la gestion des quitus fiscaux dans le cadre de l’acquisition d’un véhicule dans un pays de l’Union Européenne (pour avis)
V – Rapport d’activité 2019 DDFIP (pour information)
VI – Observatoire interne 2019 (pour information)
VII – Référent radicalisation (pour information)
VIII- Questions diverses
Article publié le 25 septembre 2020.